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Notice
Règlement écrit – Titre 1
Règlement écrit – Titre 2
Règlement écrit – Titre 3
Règlement – Plan général
Règlement – plan centre-ville
Règlement – plan hameaux
Arrêté 72/2023 : ouverture de l’enquête publique concernant la modification de l’aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine, valant site patrimonial remarquable, de Nuits-Saint-Georges
Rapport du commissaire-enquêteur
Conclusions et avis du commissaire-enquêteur
Avis ABF
Décision MRAE