Ordre du Jour du Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 à 18h30 – Salle des Fêtes
1. Appel nominal
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2021
3. Carnet Familial
4. Réunions et manifestations à venir
5. Point sur les réunions de Municipalité
6. Ancien stade « Vanaret » –
Dénomination d’une voie communale publique : rue Général ANDRÉ
7. Finances – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2022
8. Signature d’une convention de garantie d’emprunt avec le bailleur social « Habellis » pour la réhabilitation de 100 logements rue Henri Dunant
9. Budget principal – Autorisation de passage d’opérations de régularisation par le Comptable
10. Budget lotissement « Le Bas de Tortereau » – Décision Modificative n° 1/2021
11. Budget lotissement « Vanaret » – Décision Modificative n° 1/2021
12. Budget Principal – Décision Modificative n° 2/2021
13. Budget Ville – Admission en non-valeur de créances -Transport scolaire- Année 2018
14. Actualisation du RIFSEEP
15. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)
16. Modification du tableau des effectifs – Filière Technique
17. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service de la Police Municipale
18. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Entretien des locaux communaux
19. Fonds de concours pour la réalisation du parking du stade de rugby « Jean Morin » de Nuits-Saint-Georges
20. Programme de voirie 2022 – Demande d’aide au titre de l’appel à projets
« voirie 2021 » du Conseil Départemental
21. Établissement d’une convention précaire et révocable avec Monsieur Laurent SEGUIN
22. Échange de parcelles sises au lieu-dit « La Combe des Vallerots »
23. Acceptation du don d’une parcelle sise au lieu-dit « Le Bois de Charmois »
24. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation de « Livres en Vignes »
25. Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques – Année 2020-2021
26. Attribution d’une subvention de fonctionnement – École privée Saint-Symphorien – OGEC – Année 2021
27. Dernière minute
28. Questions diverses
Votre Maire,
Alain Cartron